L’affectation après succès au concours.

Note de service 2009-052 du 01/4/2009 (BO n° 16 du 16 avril 2009) Affectation et modalités de stage des lauréats concours.

Note de service 96-299 du 30 décembre 1996 (BO n ° 2 du 9 janvier 1997) Nomination en qualité de stagiaire d’un agent en congé de maternité.

La formation en IUFM.

Circulaire 82-482 du 28 octobre 1982 (BO n ° 40 du 11 novembre 1982) Missions des CPE.

Circulaire 92-136 du 31 mars 1992 (BO n° 16 du 16 avril 1992) Professeurs conseillers pédagogiques contribuant dans les établissements du second degré à la formation des futurs enseignants des IUFM - Rémunération.

Décret 93-461 du 25 mars 1993 (JOn ° 72 du 26 mars 1993) Relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d’enseignement supérieur.

Note de service 2003-043 du 12 mars 2003 (BO n° 12 du 20 mars 2003) Emplois et procédure d’affectation des enseignants dans les établissements d’enseignement supérieur dans le cadre du service partagé année 2002.

Conditions d’exercice en IUFM des personnels des premier et second degrés (BO n° 13 du 28 mars 2002).

Certifications complémentaires (BO n° 7 du 12 février 2004, BO n° 15 du 8 avril 2004, BO n° 39 du 28 octobre 2004).

Modalités de formation des lauréats d’une mention complémentaire pour 2006-2007 - Note de service n° 2006-076 du 25/04/2006 (BO n° 18 du 4 mai 2006).

Arrêté du 18/12/2006 (JO du 28/12/2006) - Relatif au cahier des charges de la formation des maîtres

Circulaire 2007-045 : Mise en oeuvre du cahier des charges - Modalités de formation

La titularisation et la notation en début de carrière.

Note de service 98-074 du 2 avril 1998 (BO n° 15 du 9 avril 1998) Titularisation. Prolongation et renouvellement de stage.

Arrêté du 3 décembre 1992 (BO n ° 1 du 7 janvier 1993) Certificat d’aptitude aux fonctions de CPE.

Note de service 92-197 du 3 juillet 1992 (BO n° 29 du 16 juillet 1992) Modalités de notation des professeurs nouvellement nommés dans le corps des certifiés.

Modalités d’évaluation et de titularisation des stagiaires, lauréats des concours de recrutement, des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré - Note de service n° 2008-011 du 21 janvier 2008 (BO n° 5 du 31 janvier 2008).

Arrêté du 09/05/2007 (BO n° 22 du 07/06/2007) - Modalités d’accomplissement et de validation du stage

La rémunération et son évolution au cours de la carrière.

Décret 2006-781 du 3/07/2006 : les frais de déplacement

Arrêté du 3/07/2006 fixant le taux des indemnités de stage prévues à l’article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006

Décret n° 51-1423 du 5 décembre 1951 modifié : le reclassement

Statut des stagiaires.

Décret 94-874 du 7 octobre 1994 (BO n ° 7 du 16 février 1995) et son rectificatif.